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Marques déposées par l'association loi 1901 MAITRISE DES HAUTS DE SEINE
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Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine
MAITRISE DES HAUTS DE SEINE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3542272
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine de MAITRISE DES HAUTS DE SEINE

Présentation de la marque Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine

Déposée le 5 décembre 2007 par l'association loi 1901 MAITRISE DES HAUTS DE SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine »

Le déposant est l'association loi 1901 MAITRISE DES HAUTS DE SEINE domicilié(e) 9 boulevard Aristide Briand,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 174 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRISE DES HAUTS DE SEINE domicilié(e) 9 boulevard Aristide Briand,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine est expirée depuis le 5 décembre 2017.

MAITRISE DES HAUTS DE SEINE a également déposé les autres marques suivantes : Maîtrise des Hauts-de-Seine , Le Cercle de la Seine , , Choeur d'Enfants du Grand Paris , Orchestre de La Seine , choeur d'enfants de l'Opéra National de Paris , J'peux pas j'ai Maîtrise


MAITRISE DES HAUTS DE SEINE Association loi 1901 - 9 boulevard Aristide Briand,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 338174196


MAITRISE DES HAUTS DE SEINE - 9 boulevard Aristide Briand,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.